Le monde de la parentalité semble avoir son propre langage. Il faut un MASTER en langue pour décrypter tout le lexique et le vocabulaire des médecins.
Je vais vous aider un peu à y voir plus claire, promis, tu parleras bientôt cette langue !
Ces trois fameuses lettres, PMA veulent dire : procréation médicalement assistée. D'ailleurs, l'ordre des lettres a changé, maintenant, on parle d'AMP : assistance médicale à la procréation. J'espère ne pas t'avoir déjà perdu.
Du coup, l'AMP regroupe les méthodes utilisées avec une aide médicale : IAD, FIV, ROPA…
Encore des lettres .. Je sais. Voici le détail :
IAD : Insémination Artificielle avec Donneur (France et étranger)
FIV : Fécondation in vitro (France et étranger)
ROPA : Réception des Ovocytes de la Partenaire (pas possible en France)
J'ai déjà écrit un article recap sur les méthodes dans le blog : " Comment on fait les bébés ".
Lors du process, on va vous parler de paillettes, c'est le mot glamour pour dire sperme. Très queer, je vous l'accorde.
Et ces paillettes peuvent venir de trois types de donneur, selon le pays , la méthode et votre choix.
Le donneur connu :
Chez la daronnie, l'accompagnement ne se limite pas à la PMA, alors si vous avez un ami d'un ami qui vous a aidé et donné les paillettes alors on appelle cela une insémination artisanale. Attention, il y a un vide juridique en France et le donneur peut avoir des droits, car rien n'est réglementé. C'est un choix qui doit être réfléchi et responsable. On peut en discuter ensemble pour structurer vos attentes.
La loi bioéthique n'a pas encore évolué sur ce point en France, mais il existe par exemple deux banques du sperme au Danemark : Cryos et European sperm bank.
Attention, l'association enfants arc en ciel, nous éclaire sur le sujet : Les inséminations via Cryos réalisées en France ne sont pas autorisées par la loi française. De ce fait, l'adoption plénière de l'enfant du conjoint est la seule procédure prévue par le législateur pour les couples de femmes ne passant pas par un parcours de PMA légal.
Pour les enfants conçus via un don d’une banque de sperme européenne type Cryos, et pour lesquels l’insémination a été réalisée en France, le Ministère de la Justice confirme qu’il n’est pas possible de bénéficier de la Reconnaissance Conjointe.
Les inséminations via Cryos réalisées en France n’étant pas autorisées par la loi française, seule l’adoption plénière de l’enfant du conjoint permettra d’établir la filiation à l’égard de la mère qui n’a pas porté l’enfant.
Pour comprendre cette réponse concernant la reconnaissance conjointe à postériori, il convient de se référer au contenu de la fiche n°2 en annexe de la circulaire du 21.09.21 (« il s’assurera également que l’AMP a été réalisée à l’étranger et non sur le territoire national en violation des dispositions légales applicables »).
Dans le cas d’une reconnaissance conjointe anticipée, il n’y a pas de contrôle du procureur mais ne pas respecter les conditions prévues par la loi, rendrait la filiation fragile et donc contestable. (en cas de séparation par exemple)
Pour plus d'information :
https://enfants-arcenciel.org/faq/quen-est-il-des-parcours-via-une-banque-de-sperme-europeenne-type-cryos/
Le donneur anonyme :
Vous n'aurez accès qu'à quelques informations : couleur et texture des cheveux, groupe sanguin et les caractéristiques des paillettes. Les médecins trient et choisissent un donneur se rapprochant des caractéristiques physiques du ou des parent(s).
Vous n'aurez jamais accès à plus d'information, et votre enfant non plus.
Dans notre cas, mon amoureux ne souhaitait pas donner de l'importance à ce donneur, c'est un choix personnel, de longues discussions qui nous ont améné à faire ce choix. C'est propre à chacun, selon son parcours, sa structure familiale, son rapport à la parentalité etc .. Et le meilleur choix c'est le VOTRE !
Le donneur non-anonyme / ouvert :
Avant la loi de 2021, le don de gamète était totalement anonyme, sauf en cas de découverte d’une anomalie chez le donneur.
Tu auras accès à un ensemble de caractéristiques avec plus ou moins de précisions mais aucune sur l’identité directe. Seul l’enfant né de ce don, et seulement à partir de ses 18 ans, peut avoir accès à l’identité du donneur.
Depuis le 1er septembre 2022, le donneur doit donner son accord, pour chaque don, à la transmission de ses données non identifiantes (exemples : âge, caractère physique) et son identité. Ces données pourront uniquement être communiquées aux personnes nées de ce don à leur majorité, si elles en font la demande.
Lorsque le don a été fait avant le 1er septembre 2022, l'identité et les données non-identifiantes du donneur ne sont pas communiquées aux personnes issues de ce don qui ont fait une demande d'accès. L'accord du donneur est requis. Toutefois, le donneur peut donner spontanément son accord à la communication de son identité et de ses données non-identifiantes en s'adressant à la Commission d'accès des personnes nées d'une assistance médicale à la procréation (CAPADD).
J'espère que tu n'as pas un mal de crâne après la lecture de cet article, je sais cela fait beaucoup d'informations.
N'hésites pas si tu as besoin de faire un point, je propose des accompagnements pré conception pour faire le bon choix.
Cela s'adresse à toi, ton ou ta partenaire (si projet en couple), au co parent, au donneur (insémination artificielle). On peut structurer tes envies, tes besoins pour que ce projet te ressemble.
A très vite,
Steph
